Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PLANTY
LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1558323
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque LE PLANTY

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PLANTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN domicilié(e) LIEUDIT LE PLANTY SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LE PLANTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PLANTY arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN a également déposé les autres marques suivantes : ST GEORGES DE MONTAIGU , CHASSEREAU , BEURRE DE MA VENDEE , LES COLLINES DU POITOU , CHANTOU , TONILACT , (Marque figurative) , LM MONTAIGU , TONILAIT


LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée - LIEUDIT LE PLANTY SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France - SIREN 784172470


NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154664 - Publication au BOPI 1999-10-08

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414347 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 17 mars 2014 - Gage constitué n°622039 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729981 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;beurre, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles